Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. François LECUYER GEMELINE

Numéro de dépôt :
4257333
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2026
Marque en couleurs, figurative de François LECUYER GEMELINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par monsieur François LECUYER GEMELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur François LECUYER GEMELINE domicilié(e) 18 RUE de la Frébardière - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François LECUYER GEMELINE domicilié(e) 18 RUE de la Frébardière - 35000 - RENNES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257333.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.

François LECUYER GEMELINE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE D OSTEOPATHIE ANIMALE BIOPRAXIA , Biopraxia , biopraxie , DOA , EOA


M. François LECUYER GEMELINE - 18 RUE de la Frébardière - 35000 - RENNES - France


M. François LECUYER GEMELINE - 18 RUE de la Frébardière - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services de médecine alternative .